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Marques déposées par CITELUM
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CITYSOLUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITYSOLUTION
CITELUM

Numéro de dépôt :
4457620
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
CITYSOLUTION de CITELUM

Présentation de la marque CITYSOLUTION

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par CITELUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYSOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est CITELUM domicilié(e) 11-13 Cours Valmy - 92977 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CITYSOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYSOLUTION arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

CITELUM a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIELUM , CITEGESTION


CITELUM - 11-13 Cours Valmy - 92977 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Logiciels et progiciels de régulation du trafic routier urbain; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle et la commande à distance d'équipements et réseaux d'éclairage public, de signalisations tricolores, de signalisations lumineuses et d'équipements électroniques routiers urbains (systèmes de régulation du trafic routier); Equipements électriques et électroniques pour le télécontrôle et la commande à distance d’instruments et appareils de mesures électriques, physiques, chimiques, lumineuses, détecteur de présence humaine et d’objets ;

Gestion et mise à jour de bases de données de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques; gestion administrative de lieux d'expositions.